MENTIONS LÉGALES
PROPRIÉTÉ DU SITE

AS’ CRÉATION

AMIOT Stéphanie
Entrepreneur Individuel
18 rue Jules Guesde
51 300 VITRY-LE-FRANCOIS

 

Email : contact@atelier-ascreation.fr
Téléphone: 06 22 59 88 81
Nº SIRET : 829 571 330 00044
R.C.S : Châlons-en-Champagne
Code APE: 7410Z

SITE HÉBERGÉ PAR

o2switch
222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand

https://www.o2switch.fr

CONFIDENTIALITÉ

AS’ Création s’engage à ne céder en aucun cas les informations personnelles, à l’exception des formulaires que l’utilisateur est libre de remplir. Ces informations ne seront pas utilisées sans votre accord, nous les utiliserons seulement pour vous adresser des courriers, des brochures, des devis ou vous contacter.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès et de rectification aux informations le concernant, droit qu’il peut exercer à tout moment en adressant un mail à l’adresse contact@atelier-ascreation.fr.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

AS’ Création est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de AS’ Création.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

LIENS HYPERTEXTES

La création de liens hypertextes vers le site www.atelier-ascreation.fr est soumis à l’accord préalable de AS’ Création. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de www.atelier-ascreation.fr ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de AS’ Création.