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Création et personnalisation

pour apporter la touche unique et
authentique
à votre décoration.

Fabrication française

Tous nos produits sont fabriqués
dans notre atelier au Grand-Est.

Paiement sécurisé

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par Carte bancaire & Paypal

Livraison

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En point relais avec MONDIAL RELAY

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à vos décorations de Noël !


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Conditions générales de vente


Les présentes Conditions Générales de Vente s’appliquent à l’ensemble des commandes passées sur le site www.atelier-ascreation.fr. Le vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Dans tous les cas, les CGV applicables seront celles figurant sur www.atelier-ascreation.fr à la date de la Commande par le client.

Toute prise de commande d’un produit figurant sur le site www.atelier-ascreation.fr implique l’acceptation par l’acheteur de l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente exposées ci-dessous.

Le Client déclare avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV avant la passation de sa commande. De plus, le client reconnaît être parfaitement informé du fait que son accord concernant le contenu des présentes Conditions Générales de Vente ne nécessite pas la signature manuscrite de ce document.

01. LES PRODUITS


Seuls les articles figurant sur le site www.atelier-ascreation.fr au jour de la commande, et identifiés comme disponibles, peuvent être vendus au Client.
L’offre de l’article et les prix sont valables tant que l’article est indiqué sur le site comme étant disponible. Dans l’éventualité d’une indisponibilité d’un produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par e-mail. Un remboursement total de votre commande sous 48h ou un avoir correspondant au montant de votre commande sera effectué et votre commande sera automatiquement annulée. Les photographies et illustrations présentées en ligne ne sont pas contractuelles. Tous les produits vendus sur www.atelier-ascreation.fr sont réalisés en France (Marne / Région Grand-Est), par la créatrice Stéphanie AMIOT.

C’est pourquoi chaque article est unique et comportera quelques différences et variations d’un produit à l’autre, qui n’impacteront pas les caractéristiques essentielles présentées sur la fiche descriptive. Les produits vendus sur www.atelier-ascreation.fr sont présentés par plusieurs photographies, une fiche descriptive avec ses caractéristiques et un prix TTC en euros. Les photographies réalisées pour ces produits se veulent fidèles le plus possible aux produits vendus. Merci de noter que les couleurs peuvent varier d’un écran à un autre.

02. PRIX


Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire et frais de traitement et d’expédition inclus pour la France métropolitaine uniquement.

La société AS’ Création se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.

Les produits demeurent la propriété de la société AS’ Création jusqu’au paiement complet du prix. ATTENTION : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou d’endommagement des produits vous sont transférés.

03. COMMANDES

3.1 Validation de la commande


Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions générales de vente avant la validation de votre commande. Toute confirmation de commande entraîne l’acceptation aux présents Conditions générales de vente, sans exception ni réserve.

Votre commande est validée à partir de la réception du paiement. Un récapitulatif des informations de votre commande vous sera communiqué via l’adresse e-mail de confirmation de votre commande.

La société AS’ Création se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d’approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

Nous recommandons à nos clients de conserver une trace papier ou sur support informatique fiable, les données relatives à leur commande. Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à AS’ Création. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retards ou d’erreurs de livraison. Dans le cas d’un retour de votre commande à AS’ Création pour défaut d’adresse postale, tous les frais engagés pour la réexpédition seront à la charge du client.

3.2 Paiement


Le règlement de vos achats s’effectue par carte bancaire (VISA, Mastercard, American Express) via un des modules de paiement sécurisé : Stripe.AS’ Création se réserve le droit de :

– Suspendre toute gestion de commande et toute livraison en cas de non autorisation de paiement de la part des organismes officiellement accrédités ou en cas de non-paiement

– Refuser d’effectuer une livraison et d’honorer une commande émanant d’un consommateur qui n’aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige serait en cours d’administration.

AS’ Création conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu’à parfait encaissement de toutes les sommes dues par le client dans le cadre de sa commande, frais et taxes compris.

04. RÉTRACTATION


Conformément aux dispositions de l’article L.121-21-8 du Code de la Consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas à : La fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.

En application de ce texte, il est expressément indiqué que toute commande sur le site www.atelier-ascreation.fr est ferme et définitive et que l’exercice du droit de rétractation est exclu. Les commandes qui ont donc été définitivement validées, payées ne sont pas annulables. Aucune marchandise ne peut être reprise ou échangée.

05. DISPONIBILITÉ


Nos produits sont proposés tant qu’ils sont visibles sur le site www.atelier-ascreation.fr et sont confectionnés suite à la commande. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Vous pourrez alors choisir un produit de substitution pour la création de votre produit ou demander le remboursement de votre commande.

En outre, le site Internet www.atelier-ascreation.fr n’a pas vocation à vendre ses produits en quantités importantes. Par conséquent la société AS’ Création se réserve le droit de refuser les commandes concernant une quantité trop importante de produits.

06. DÉLAI DE FABRICATION


Des délais de fabrication estimatifs sont précisés sur le site www.atelier-ascreation.fr. En cas de doute, n’hésitez pas à prendre contact avec la société AS’ Création.

Ces délais sont variables selon le carnet de commandes, et les congés payés de l’entreprise au cours d’une année. Le client ne peut exiger de remboursement en cas de non-respect de ces délais estimatifs. La société AS’ Création se réserve le droit de fabriquer l’une ou l’autre commande en priorité, selon les informations clients et les impératifs de ceux-ci.

Si vous avez une date butoir à respecter (anniversaire, mariage, etc.), n’hésitez pas à nous en informer au préalable afin que nous fassions le nécessaire : contact@atelier-ascreation.fr. Sans précision de votre part, votre commande sera traitée par ordre d’arrivée. Si le client passe commande en exigeant un délai de fabrication trop court sans consulter la société AS’ Création au préalable, la société AS’ Création ne pourra pas être tenue responsable en cas de non-respect de ce délai.

A noter que les délais de livraison sont en plus des délais de fabrication. Et la société AS’ Création n’est pas responsable de ces délais de livraison. Ils sont seulement indiqués à titre informatif au moment de la sélection du transporteur.

07. LIVRAISON


Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client sur le bon de commande, dans le délai indiqué sur les pages du site (hors week-end et jours fériés). Ce délai ne prend pas en compte le délai de préparation de la commande.Le client se doit de vérifier l’exhaustivité et la conformité des renseignements qu’il fournit à AS’ Création. Cette dernière ne saurait être tenue responsable d’éventuelles erreurs de saisie et des conséquences en termes de retard ou d’erreur de livraison. En cas d’erreur, tous les frais engagés pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du client.

En cas de retard d’expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d’une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

La livraison est assurée par La Poste, Colisimo ou Mondial Relay selon le choix du client. La société AS’ Création ne peut être tenue pour responsable de retard de livraison en raison d’erreurs ou de perturbations imputables aux transporteurs et par conséquent aucun remboursement des frais de livraison ne pourra être demandé à la société AS’ Création.

La société AS’ Création ne peut être tenu pour responsable en cas de casse ou avarie lors du transport.AS’ Création ne remplacera donc pas les produits ou services concernés. Si vous choisissez la livraison par Mondial Relay, il n’y a pas d’assurance transport comprise.

Il est de la responsabilité du client de bien vérifier les horaires d’ouverture de son bureau de Poste et de son point relais Pick Up. En cas de non récupération du colis au bout de 14 jours calendaires pour la Poste et d’une semaine pour le relais Pick Up, il sera renvoyé à l’expéditeur, AS’ Création. Dans ce cas, la commande ne sera pas annulable et ni remboursée. Une seconde expédition pourra être faite après paiement d’une nouvelle commande identique et de nouveaux frais de port.

08. RESPONSABILITÉ


La responsabilité de la société AS’ Création ne saurait être engagée en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré. Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d’importation ou d’utilisation des produits ou services que vous envisagez de commander.

Par ailleurs, la société AS’ Création ne saurait être tenue pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation du produit acheté.

Enfin la responsabilité de la société AS’ Création ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

09. DONNÉES PERSONNELLE


Les informations demandées au Client lors de sa commande sont nécessaires au traitement de celle-ci. Toutefois, ces informations sont gardées strictement confidentielles par AS’ Création et sont traitées dans le respect de la loi Informatiques et Libertés du 6 janvier 1978. AS’ Création s’engage à ne pas les communiquer à un tiers.

10. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE


Tous les éléments du site www.atelier-ascreation.fr sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société AS’ Création. Nul n’est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans un accord écrit exprès de la société AS’ Création.

11. DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGES


Les présentes conditions générales de vente sont soumises au droit français quel que soit le pays de livraison. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

12. CONTACT


Vous avez une question ? Une demande sur-mesure ?
Contactez-nous via le formulaire de la page Contact ou directement sur boutique@atelier-ascreation.fr. Nous vous répondrons dans les plus brefs délais.